Après des accusations jugées “infondées” faites par l’Association africaine de défense des droits de l’homme sur une prétendue expropriation au site Kin-Malebo, le Cabinet du ministre des Affaires foncières a dégainé. Dans une mise au point parvenue à votre rédaction, il est démontré noir sur blanc que contrairement au communiqué de presse de cette organisation publié le 29 juin 2023, le gouvernement de la République n’a pas procédé à l’expropriation des parcelles qui appartiendraient à des particuliers sur le site appelé Kin-Malebo dans la commune de la N’sele.

Sakombi Molendo n’a exproprié aucune parcelle aux particuliers. Documents à l’appui, la thèse évoquée par l’Asadho a été battue en brèche par le ministère des Affaires foncières. D’ailleurs, le Cabinet de Sakombi rappelle qu’une lecture attentionnée de l’arrêté ministériel n° 0170/CAB/MIN.AFF.FONC/2022 du 15 septembre 2022, aurait dû permettre à cette organisation de comprendre que seule une partie de la parcelle cadastrée sous le n° 17703 de la commune de la N’sele, couverte par le certificat d’enregistrement volume A/N 61 folio 168, établi au nom de la Société Congo International Investiment SAS, a fait l’objet d’expropriation pour cause d’utilité publique, et non les parcelles des occupants qu’elle voudrait défendre.

En droit positif congolais, les sol et sous-sol appartiennent à l’État conformément aux dispositions de l’article 53 de la Loi foncière. Pour le ministère des Affaires foncières, “l’Etat peut sur le sol relevant de son domaine privé, concéder les droits de jouissance aux particuliers et les anéantir, en cas de besoin, suivant les modalités fixées par la Constitution et la Loi”.

De manière explicite, le service de communication du ministre Sakombi rappelle que les concessions sont faites sur base des contrats de concession perpétuelle ou ordinaire selon le cas, et peuvent, dans la suite, être couvertes par un certificat d’enregistrement. Ainsi, pour besoin d’utilité publique, l’État est investi du pouvoir, conformément à l’avant-dernier alinéa de l’article 34 de la Constitution, d’exproprier le droit de jouissance concédé aux particuliers sur le sol ainsi que la propriété sur les immeubles y érigés.

En plus, le ministère ajoute que “les droits de jouissance soumis à l’expropriation sont ceux qui sont acquis conformément aux dispositions de l’article 183 de la Loi foncière”. Et pour une telle procédure, l’autorité expropriante est tenue de se conformer aux prescrits des dispositions de la Loi n° 77-001 du 22 février 1977 sur l’expropriation pour cause d’utilité publique.

L’Asadho induite en erreur

À travers son communiqué supra, l’ASADHO argue que le gouvernement de la République a exproprié les parcelles des occupants en violation de la procédure prévue par la Loi précitée, car il ne se serait pas préalablement convenu avec ces occupants sur les indemnités à devoir. Le Cabinet Sakombi retorque en expliquant que quand l’Asadho qualifie d’absence d’entente de « cession amiable », mais l’esprit de la Loi sus-vantée fait de l’expropriation une cession forcée par laquelle, l’État prend seul l’initiative d’exproprier en suivant le processus tracé par elle. Et “suivant la ratio legis de la Loi du 22 févier 1977, pour qu’un occupant bénéficie des indemnités prévues, il doit avoir acquis le droit d’occupation (droit de jouissance) dans la légalité”.

Pourtant, la réalité sur le terrain démontre clairement qu’à l’exception de la Société Congo International Investiment SAS, tous les autres occupants à qui l’ASADHO fait allusion dans son communiqué sans pour autant les citer nommément, n’ont jamais acquis régulièrement les droits de jouissance sur le site exproprié.

D’ailleurs, à la suite de l’arrêté ministériel d’expropriation sus-évoqué, le Cabinet des Affaires foncières démontre que seule la Société Congo International Investiment SAS avait initié une action en référé-liberté devant le Conseil d’État, qui à cet effet, avait rendu l’ordonnance sous ROR 524 le 12/12/2022, suspendant l’exécution dudit arrêté ministériel. Et contre cette ordonnance, le gouvernement de la République avait, par le truchement de la garde des Sceaux, exercé un recours en cessation des effets. Réagissant à cette requête, la même juridiction avait rendu le 13/03/2023 une autre ordonnance sous ROR 577, mettant fin aux mesures de suspension contenues dans l’ordonnance sous ROR 524 précitée.

À vrai dire, selon le Cabinet du ministre Sakombi, certains occupants que prétend défendre l’ASADHO avaient acquis des droits sur base des arrêtés ministériels déjà retirés au moment d’acquisition. D’autres avaient acquis les droits de la part des personnes sans qualité de concéder, d’autant plus qu’aucune des cessions intervenues dans ce sillage, n’avait été autorisée ou approuvée par l’administration foncière. Bien plus, exceptés quelques huit contrats de location et un certificat d’enregistrement obtenus d’ailleurs en violation des pertinentes dispositions des articles 65, 219 et 227 de la Loi foncière, car établis en superposition sur la parcelle de la Société Congo International Investiment SAS, aucun autre des occupants identifiés sur le site, ne détient un titre foncier pouvant justifier légalement le droit d’occupation ou de jouissance.

Aux yeux du ministre des Affaires foncières, il ne fait l’ombre d’aucun doute que ces occupants soutenus par l’ASADHO ne peuvent prétendre à une quelconque indemnisation, car n’ayant pas acquis légalement les droits de jouissance sur le fonds, et les constructions qu’ils ont érigées sur le site exproprié l’ont été anarchiquement. D’ailleurs, dans cette suite logique, par son arrêté n°SC/0219/CAB/GVK/GNM/2023 du 15 juin 2023, le gouverneur de la ville de Kinshasa a décidé de la démolition de toutes les constructions se trouvant dans le site concerné.

Pour le Cabinet, évoquer donc l’absence d’une entente préalable de cession est une preuve que l’ASADHO n’a pas la parfaite maîtrise du dossier et ne s’est fiée qu’aux seules déclarations lui faites par ces personnes qu’elle prétend défendre. Et il y a dans son chef, l’intention délibérée de s’opposer à la réalisation du projet d’érection de la Zone économique spéciale de la N’sele, projet porté par le gouvernement de la République et qui du reste, est bénéfique pour la population congolaise entière.

L’exécutif approche les occupants illégaux pour sauvegarder la paix sociale.

Soucieux de sauvegarder la paix sociale d’autant plus qu’il s’agit de plus ou moins 700 personnes, le gouvernement de la République a initié des pourparlers avec ces occupants, bien qu’illégaux, en vue d’une compensation forfaitaire, et ce, en dépit des nombreuses irrégularités constatées dans le processus d’acquisition des parcelles par ceux-ci. L’option levée par le gouvernement de la République justifie les deux communiqués du secrétaire général aux Affaires foncières que l’ASADHO considère, à tort, comme étant illégaux. Il se dégage clairement, selon le service de communication du ministère des Affaires foncières, que les recommandations formulées par l’ASADHO à l’attention du Premier ministre et du ministre Sakombi Molendo manquent de pertinence et ne peuvent en conséquence que susciter une réaction allant dans le sens de perturber les pourparlers déjà engagés avec les personnes concernées.

Voilà pourquoi, “il est demandé à toutes les personnes concernées par ces pourparlers de ne ménager aucun effort afin d’y participer activement, et permettre ainsi le parachèvement du processus de compensation forfaitaire qui leur est salutaire”.

Rédaction/Athanase Mwenge

Dans un entretien exclusif avec Netic-news.net, lundi 10 juillet 2023, Mme Blandine Ngalula a salué les nominations de trois fils dignes du Kasaï Central. Il s’agit de Rombaut Kalombo, membre du Conseil d’administration de la MIBA, Michel Ntumba Ngalamulume, membre du Conseil d’administration de la Caisse Nationale de la solidarité et Gestion des catastrophes humaines et Trésor Kapuku, DGA de la SNCC.

A ses yeux, ces dernières nominations prouvent à suffisance l’amour du chef de l’État envers la province du Kasaï Central. Elle a, en outre, remercié le président de la République pour cet amour témoigné aux fils du Kasaï Central.

« Je félicite le chef de l’État pour cette volonté qu’il a témoigné à travers notre province. Ceci prouve son amour envers la province du Kasaï Central », a -t- elle déclaré.

Cette actrice politique du Kasaï Central invite les heureux promus à travailler dans la vision du chef de l’État pour le développement du pays.

Joseph Mabanza Wakwansampi

Le vice-Premier ministre et ministre de l’Intérieur, Peter Kazadi, a procédé, lundi 10 juillet, à la pose de la première pierre pour la construction de la nouvelle aérogare moderne de l’aéroport national de Kananga. Le projet sera exécuté par la société Modern Construction pour une durée de 683 jours.

Dans son mot, le Directeur général des Régies de voies aériennes, RVA, Alphonse Shungu Mahungu, a indiqué que ces travaux dont le coût s’élève à 32.594.423 dollars américains vont couvrir une superficie de 7.600 mètres carrés.

Le lancement de ces travaux constitue un motif de satisfaction pour le gouverneur John Kabeya Shikayi. Selon lui, ce bâtiment deviendra l’une des aérogares la plus prestigieuse du pays.

Joseph Mabanza Wakwansampi

La fondation Labila, par son représentant en séjour à Kinshasa, est allée à la rencontre du President du conseil d’administration (PCA) de la société Cobil SA; question de mener un plaidoyer pour l’installation des stations-service à Idiofa.

Selon la fondation Labila, Idiofa souffre d’approvisionnement en produits pétroliers de bonne qualité, surtout quand 1L se négocie entre 3500 et 4500 Fc.

Un plaidoyer qui tombé à pic car, pour Thierry Monsenepwo, Cobil est déjà dans les préparatifs d’accroissement et extension  de ces stations-service dans chaque coin et recoin de la République.

Pour un premier palier, plus de 20 stations-service sont prévues, confie le PCA de Cobil SA.

Satisfaite de cet échange avec Thierry Monsenepwo, le représentant de la fondation Labila adresse un message d’espoir aux Kikwitois, car très bientôt leur souffrance sera allégée.

Rédaction

Le procureur général près  la Cour Constitutionnelle Mukolo Nkokesha a émis ce lundi 10 juillet 2023 un mandat de comparution à charge de Matata Ponyo. Dans ce document, le PG près de la Cour constitutionnelle exige de lex-Premier ministre de Kabila de présenter à son office ce mercredi 12 juillet 2023 à 11 heures pour répondre sur des faits infractionnel lui imputés. Avec cette incisé, faute d’obtempérer, il y sera contraint conformément à la loi.

Kethia Yele Gad

Processus électoral, clash entre le chef de l’État et l’Église catholique, stratégie de l’opposition, rôle du pouvoir et le peuple dans tout ça… Entretien du professeur Bob Kabamba, analyste politique spécialiste de la RDC, à Sahutiafrica.

Dimanche 25 juin. Dans la province du Kasaï orientale. Le président Félix Tshisekedi s’en prenait à l’Église catholique, fustigeant une certaine dérive dangereuse, surtout dans une année électorale. Selon lui, l’église doit demeurer au milieu du village et au milieu des Congolais. Quelques jours après, dans un Magazine français, paraissait une interview de l’archevêque de Lubumbashi, Fulgence Muteba, dans laquelle il a demandé au président congolais de se libérer des pasteurs et des charlatans assoiffés d’argent. Tous les ingrédients étaient réunis pour un clash. Entre-temps, le climat politique se crispe. La tension ne faiblit pas entre le pouvoir et l’opposition qui dénonce un processus électoral opaque. Pour le professeur Bob Kabamba, analyste politique congolais, la RDC est en train d’aller vers un chaos. Entretien.

Sahutiafrica : Est-ce que ce clash avait-il lieu d’être ? Et, jusqu’où peut-il aller ?

Bob Kabamba : Depuis que le Congo existe, les rapports entre l’Église catholique et le pouvoir sont marqués par des haut et des bas. En fait, ce qu’il faut savoir, ce que l’Église catholique constitue un contrepoids majeur dans l’exercice du pouvoir au Congo. Et, quand ce contrepoids ne va pas dans le sens voulu par le pouvoir en place, cela crée des tensions entre les deux parties. C’est dans ce contexte-là qu’il faut placer les dernières déclarations du Président Tshisekedi contre l’Église catholique. L’Église catholique, par contre, fustige ce que beaucoup dénoncent, notamment l’entourage du chef de l’État, qui ne l’aide pas malheureusement et dont les actions ne profitent pas nécessairement au salut des Congolais. L’église tout comme la société civile ne s’exprime que comme contre-pouvoir, et je pense qu’il ne faut pas en faire tout un plat.

SA : Entre-temps, l’opposition de son côté peaufine ses stratégies, affute ses armes. Multiplie marches et contestations, boycotts et revendications. A quel jeu joue-t-elle, selon vous ?

BK : Alors, s’agissant de l’opposition actuellement, sachez qu’il y a deux groupes. Le premier est constitué de l’ancien président Kabila et son Front Commun pour le Congo (FCC), qui ont adopté une stratégie très claire, celle de ne pas participer au processus électoral tel qu’il est en train de se dérouler. Puis, il y a une autre opposition, qui avait décidé d’accompagner le processus. Alors entre ces deux, il y a bien entendu des prises de position distinctes. Mais, au fur et à mesure que le processus avance, on se rend compte qu’il est mal entamé, comme diraient plusieurs observateurs. Et, que l’on en est en train d’aller droit vers un chaos. Et, là, les positions se radicalisent. C’est le cas notamment de Martin Fayulu, qui n’est pas d’accord avec la manière, dont les choses se déroulent. Il exige désormais que ces préoccupations rencontrent des réponses favorables, au cas contraire, il n’y participerait pas. Une position qui semble petit à petit rejoindre celle de Joseph Kabila.

SA : Joseph Kabila, puisque vous parlez de lui. Depuis quelques semaines, on annonce son retour dans l’arène. Qu’est-ce que son retour peut changer ?

BK : La position qu’il avait prise dès le départ de ne pas accompagner le processus électoral, a été minimisée par beaucoup de parties prenantes au processus. Mais, progressivement, on a remarqué que sa prise de position commence à attirer et obtient une espèce d’adhésion populaire pour dire que ce processus, dans sa configuration actuelle, va être chaotique, accompagné des fraudes et des violences. À partir de là, la prise de parole prochaine du président Kabila va s’inscrire dans l’ordre de la consolidation de sa position qui attire de plus en plus et de rester véritablement le leader de cette option de ne pas accompagner le processus électoral pour pouvoir le décrier. Sa position va être : « je ne participe pas et donc si je ne participe pas, j’ai la mesure et la possibilité de pouvoir contester clairement ». Il va tenter de conforter sa position.

SA : Le pouvoir, quelle marge de manœuvre, que faire pour décrisper la situation ?

BK : Malheureusement, au fur à mesure que les jours passent, les marges de manœuvres du pouvoir se réduisent et l’on assiste généralement à ce genre de phonèmes partout sur le continent à l’approche des élections. Et, souvent, quand les possibilités de pouvoir décanter la situation s’amenuisent, ce qu’il y a de ce fait comme conséquence, ce que vous n’avez pas beaucoup de choix et comme vous n’avez plus beaucoup de choix, alors vous maintenez envers et contre toute votre position. Cela conduit droit dans le mur et c’est ce qui est en train de se passer malheureusement, c’est-à-dire qu’il est un peu tard pour le pouvoir de pouvoir réagir et corriger les failles. S’il accepte que le processus est mal engagé, cela jouera en sa défaveur, ce serait se contredire et avouer son échec. Généralement, le pouvoir, dans une position telle qu’il est au Congo, ne peut jamais l’admettre. Nous allons droit vers une confrontation, d’une part, entre ce que le pouvoir veut, et d’autre part, ce que veulent les autres parties prenantes, notamment l’opposition, la société civile, l’Église catholique, mais aussi la région.

SA : Et alors le peuple ?

BK : Dans ce genre de dynamique, généralement, il y a toujours la population, qui devient la première victime si la violence éclate. De ce fait, je pense qu’il n’y a pas mille et une choses qu’elle puisse faire, la seule chose à faire c’est de pouvoir s’assumer. Le pouvoir vient du peuple, c’est à lui de se décider sur ce qu’elle veut comme avenir, ce qu’elle veut comme schéma pour la paix et sa prospérité.

SA : se dirige-t-on vers quel scénario, selon vous ?

BK : Il y a toute une série de scénarios qui circulent un peu partout. Il y a par exemple la société civile, les mouvements tels que la Lucha, qui disent clairement que s’il y a transition, ça va signifier que le pouvoir actuel a échoué et donc ça va être une transition sans le président actuel, qui lui aussi aura échoué. Alors à ce moment-là, on cherchera quelqu’un d’autre, qui puisse faciliter l’organisation de bonnes élections. Ça, c’est déjà un scénario. Mais, il y en a d’autres comme le dialogue et autres… mais lorsque vous suivez les propositions des uns et des autres, on se rend bien compte que même cette position de dialogue devient de plus en plus mince, à cause du fait que les prises de position se radicalisent. Par ailleurs, il ne faut pas oublier le risque de violence, notamment au niveau des mouvements rebelles et autres groupes armés, qui contrôlent des portions considérables du territoire et qui ne vont pas rendre les choses faciles. En outre, il y a aussi le risque de la violence communautaire qui peut éclater en période électorale sur base des relents tribaux et ethniques. Tout ça est à prendre en compte.

SA : La communauté internationale en arbitre ?

BK : Elle est déjà mobilisée avec la Monusco et les forces à l’est, mais également elle ne cesse de tirer la sonnette d’alarme sur l’enrôlement, la question du fichier électoral… elle a déjà émis plusieurs signaux qui apparemment n’ont pas été pris en compte par le pouvoir de Kinshasa. Elle va encore se mobiliser encore une fois, comme souvent quand il s’agit du Congo. Mais, la grande question reste qu’elle va s’engager pour quel scénario ? Le dialogue, la transition ou le statu quo que semble prôner le pouvoir.

Entretien réalisé par Dinho Kazadi

Dans une série d’ordonnances présidentielles, lues récemment sur la chaîne nationale RTNC, deux grands noms de la musique congolaise ont été nommés au Fonds de Promotion Culturelle, FPC.

Il s’agit de Barbara Kanam et Didier Masela respectivement Directeur général et Directeur général adjoint de cette entreprise de l’État.

Un jour après ces nominations, soit ce lundi 10 juillet, les Kinois et Kinoises ont salué vivement l’élévation de ces deux grandes figures de la musique congolaise lors d’une ronde effectuée par la rédaction de Netic-News dans la ville de Kinshasa.

La majorité des habitants de Kinshasa ont exprimé leur joie de voir tout d’abord de nouvelles personnes être nommées et des spécialistes du domaine.

« Nous sommes toujours fatigués de voir les mêmes personnes assumées les responsabilités étatiques. Cette fois-ci, avec l’arrivée aux affaires de nouvelles personnes et puis du domaine, ça nous fait de la joie », a déclaré Francine Meta, étudiante à l’ISC.

Concernant ce casting,  un habitant de Gombe a soutenu que : « Barbara Kanam et Didier Masela ont une personnalité, une bonne réputation et un charisme ».

À savoir, Didier Masela est l’initiateur du groupe musical Wenge musica 4×4, à côté de Werrason et JB Mpiana, un mouvement qui va révolutionner la musique congolaise. De son côté, Barbara Kanam a également excellé dans la musique mais dans une carrière solo avec des collaborations avec plusieurs musiciens dont le célèbre Papa Wemba décédé depuis plusieurs années.

M.Kanku

Le ministre congolais de l’Enseignement Primaire Secondaire et Technique (EPST), le professeur Tony Mwaba vient d’interdire la tenue des cérémonies de collation des grades des finalistes du cycle maternel.

La décision est contenue dans une note circulaire adressée à tous les cadres nationaux, provinciaux, sous-provinciaux et locaux du ministère de l’EPST.

« J’interdis aux chefs d’établissement l’organisation de la cérémonie susnommée (de collation des grades en faveur des finalistes du cycle maternel) », lit-on sur ce document exploité par Netic-News ce lundi 10 juillet.

Dans cette circulaire, Tony Mwaba Kazadi note que cette cérémonie est uniquement réservée exclusivement aux récipiendaires du niveau supérieur et universitaire.

Par ailleurs, Tony Mwaba Kazadi soutient  que cette pratique va à l’encontre des instructions en vigueur et déplore les incidents et conséquences malheureux qu’elle engendre.

M.Kanku

À travers une descente effectuée par les reporters de Netic-News, ce lundi 10 juillet 2023 dans plusieurs artères de la capitale dont Gare Centrale, Mandela et Quartier 1, plusieurs chauffeurs de taxi communément appelé « Ketch » ont déploré le faible rendement dû au phénomène Kidnapping.

À les en croire, c’est désormais difficile de trouver des clients sur les arrêts de bus. La plupart des congolais préfèrent les Transco, les 207 donc les transports en commun où entre un grand nombre de passagers.

« C’est maintenant très difficile, nous traînons beaucoup dans des arrêts de bus pour avoir juste 4 clients à cause de ce phénomène Kidnapping. Même nous les innocents, nous subissons », a déclaré Mosengo Dieu, chauffeur de taxi « Ketch » sur le tronçon Gare Centrale-Magasin.

Un autre chauffeur, Guelord Ilunga, œuvrant de quartier 1 à victoire, explique que leurs recettes journalières ont même été impactées négativement.

D’après lui, le versement journalier soit 30 à 35 milles FC était atteint aux environs de 13 à 14 heures, cependant, ces deux dernières semaines, il faut patienter jusqu’au soir.

«  Avant, on gagnait beaucoup, on réunissait l’argent du patron vers 13 heures et le reste on mettait dans nos poches. Pour l’instant, ça devient compliquer, on cherche l’argent du boss jusqu’à 16 heures et nous-mêmes ça vient après, donc, c’est un manque à gagner pour nous. Que le gouvernement mette en place de fortes mesures pour stopper cette pratique pour que les choses rentrent à la normale », a-t-il imploré.

Pour rappel, depuis plusieurs semaines, les cas d’enlèvement et Kidnapping deviennent de plus en plus fréquents à Kinshasa. Plusieurs auteurs de ces crimes sont tombés dans les filets de la PNC et ont été jugés et condamnés pour la plupart à la peine de mort.

Depuis, les populations Kinoises se méfient de prendre des taxis « Ketch », pour leur déplacement, d’autant plus que les Kidnappeurs opèrent avec ce type de véhicule.

M.Kanku

A l’ère où le numérique prend le contrôle de tout, le Professeur Tony Mwaba Kazadi Ministre de l’Enseignement Primaire Secondaire et Technique révolutionne son sous-secteur.

Ce lundi 10 Juillet, une grande cérémonie sur la présentation de l’outil numérique de suivi de l’effectivité de la paie des enseignants sur terrain a eu lieu au Fleuve Congo hôtel de Kinshasa en présence des partenaires éducatifs, des hauts cadres du pays et du sous-secteur de l’éducation.

Chef du Gouvernement, le Premier Ministre Jean-Michel Sama Lukonde a présidé cette cérémonie solennelle de la présentation de ce logiciel développé par la DINACOPE qui dorénavant permettra à l’enseignant de suivre les mouvements relatifs à son traitement financier.

Dans sa prise de parole, le Premier Ministre Jean-Michel Sama Lukonde a exprimé son satisfecit suite à cette innovation et a encouragé le Ministre Tony Mwaba Kazadi pour ses efforts innombrables.

« C’est avec satisfaction que j’ai suivi la présentation de l’outil numérique de suivi de l’effectivité de la paie des enseignants et des frais de fonctionnement alloués aux écoles publiques et aux bureaux gestionnaires. Ici, je voudrais remercier le Ministre pour être allé loin et ça m’a permis à découvrir non seulement l’outil qui est à l’ordre du jour, mais aussi les autres applications », a-t-il dit en substance.

Par ailleurs, le Premier Ministre a loué les efforts consentis par le Ministre Tony Mwaba Kazadi pour rendre plus vivace la vision du Chef de l’État qui n’est rien d’autre que la gratuité de l’enseignement primaire public.

Le Ministre de l’EPST a quant à lui démontré de quelle manière ce logiciel  innovateur fonctionne, et ce, a travers le site www.dinacoperdc.com.

Faisant d’une pierre deux coups, le Ministre Tony Mwaba Kazadi a révélé au Chef du Gouvernement tous les maux qui rongent son sous-secteur dans le cadre de la plaie des enseignants, lesquels maux sont occasionnés par les différents opérateurs de paie.

Il sied de noter qu’il y a 1 mois, le ministère de l’EPST avait lancé l’application de géolocalisation des écoles de toute l’étendue de la République, une cérémonie présidée par le Vice Premier Ministre en charge de l’Economie nationale Vital Kamerhe.

Rédaction